Séance du 4 novembre 2026
S02:E06

Séance du 4 novembre 2026

La Motte En Provence
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Episode description

  1. Affectation des résultats
  2. Budget Supplémentaire 2026
  3. Attribution et versement d’une participation financière au budget du CCAS pour l’exercice 2026
  4. Attribution des subventions aux associations, exercice 2026
  5. Modification des indemnités de fonction des élus - attribution d’une indemnité à un conseiller municipal délégué
  6. Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  7. Création d’emplois d’agents recenseurs en vue du recensement général de la population 2027
  8. Recrutement d’un apprenti en contrat d’apprentissage
  9. Régime indemnitaire des agents communaux – Refonte, refondation et consolidation au sein d’une délibération unique et récapitulative
  10. Dispositif de majoration des heures complémentaires et indemnisation des heures supplémentaires aux agents permanents et non permanents (temps complet et temps non complet)
  11. Cession de la parcelle cadastrée section G205 – accord de principe et saisine du service des Domaines
  12. Convention de mise à disposition et d’utilisation d’un local communal avec l’association « La Boule de Tressavaou »
  13. Convention de mise à disposition et d’utilisation des installations sportives avec l’association « La Motte Tennis Club »
  14. Convention de mise à disposition du stade municipal des Rouvières et de ses installations au profit de l’association « Football Club Mottois » En bonus, Serge Lahondes a posé une question sur la ZAC du Roucas, puis les conseillers d’opposition sont partis avant la fin de la séance pour marquer leur mécontentement face au comportement du maire qu’ils ont qualifié d’antidémocratique
0:00Ouverture de séance et appel nominatif
2:06Approbation du procès-verbal du conseil du 16 septembre 2026
2:44Lecture de l'ordre du jour
4:491/ Affectation des résultats
7:462/ Budget Supplémentaire 2026
12:073/ Participation financière au budget du CCAS - exercice 2026
13:534/ Attribution des subventions aux associations - exercice 2026
17:255/ Modification des indemnités de fonction des élus
20:436/ Désignation du représentant à la CLECT
22:557/ Création d'emplois d'agents recenseurs - recensement 2027
24:298/ Recrutement d'un apprenti en contrat d'apprentissage
27:409/ Régime indemnitaire des agents communaux
31:2410/ Majoration des heures complémentaires et supplémentaires
34:0111/ Cession de la parcelle cadastrée G205
38:2112/ Convention avec l'association « La Boule de Tressavaou »
40:0713/ Convention avec « La Motte Tennis Club »
41:5214/ Convention avec le « Football Club Mottois » - stade des Rouvières
56:02Question orale : dossier de la ZAC du Rouquier
1:09:46Départ des conseillers d'opposition
1:10:22Compte-rendu des décisions du Maire
1:12:04Clôture de la séance